Décisions modificatives du budget

Décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes

D.M. n°1 : CCAS Budget principal affectation des résultats 2021, recettes et dépenses nouvelles

Délibération 36

Voir plus
D.M. n°1: Résidence Roselière - tarification 2022, intégration des excédents de fonctionnement, hébergement et soins 2020

Délibération 37

Voir plus
D.M. n°1 : Résidence Touquet - tarification 2022, intégration des excédents de fonctionnement, hébergement et soins 2020

Délibération 38

Voir plus
D.M. n°1 : Résidence Houzarde - tarification 2022, intégration des excédents de fonctionnement, investissement, hébergement et soins 2020

Délibération 39

Voir plus
D.M. n°2 : Virement de crédit pour le versement d'une subvention exceptionnelle de budget du service soins infirmiers à domicile

Délibération 50

Voir plus
D.M. n°2 : affectation du résultat de la section d'investissement (Service de soins infirmiers à domicile), ouverture de crédits en dépenses et recettes

Délibération 52

Voir plus
D.M. n°1 : Service d'aide et d'accompagnement à domicile

Délibération 56

Voir plus
D.M. n°2 : Résidence autonomie du Touquet

Délibération 59

Voir plus
D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS, Résidence La Roselière

Délibération 1

Voir plus
D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS - Résidence du Touquet

Délibération 2

Voir plus
D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS - Résidence Houzarde

Délibération 3

Voir plus
D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS - Service de soins infirmiers à domicile

Délibération 4

Voir plus
D.M. N°1 : CCAS budget principal affectation des résultats 2022 recettes et dépenses nouvelles

Délibération 55

Voir plus
D.M. N°1 : Service accompagnement et aide a domicile - virements de crédits entre chapitres

Délibération 56

Voir plus
D.M. N°1 : Résidence la Roselière ajustement des crédits en dépenses et en recettes

Délibération 65

Voir plus
D.M. N°1 : Résidence le Touquet ajustement des crédits en dépenses et en recettes

Délibération 66

Voir plus
Modification du résultat : Résidence autonomie le Parc

Délibération N°71 Modification du résultat: Résidence autonomie le parc

Voir plus
Décision modificative N°1 : RA PARC

Délibération N° 72 D.M N°1 : RA Parc

Voir plus
Modification du résultat : Résidence autonomie la Roselière

Délibération N°73 Modification du résultat : Résidence autonomie la Roselière

Voir plus
Modification du résultat : Résidence autonomie le Touquet

Délibération N°74 Modification du résultat : Résidence autonomie le Touquet

Voir plus
Modification du résultat soins 2022: RA la Roselière

Délibération N°75 Modification du résultat soins 2022: RA la Roselière

Voir plus
Modification du résultat soins 2022 : RA le Parc

Délibération N°76 Modification du résultat soins 2022 : RA le Parc

Voir plus
Modification du résultat soins 2022: RA Houzarde

Délibération N°77 Modification du résultat soins 2022: RA Houzarde

Voir plus
Modification du résultat soins 2022 : SSIAD

Délibération N°78 Modification du résultat soins 2022 : SSIAD

Voir plus
DM 1 service Aide à Domicile

Délibération 34

Voir plus
DM n°1 Service de Soins Infirmiers A Domicile

Délibération n°40

Voir plus
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET CCAS

DELIBERATION 42 - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET CCAS

Voir plus
Décision modificative N°2 : budget principal

Délibération N°59 - décision modificative N°2 : budget principal

Voir plus
Décision modificative N°1 RA Roselière

Délibération N°61 - décision modificative N°1 RA Roselière

Voir plus
Décision modificative N°1 RA Touquet

Délibération N°62 - décision modificative N°1 RA Touquet

Voir plus
Décision modificative N°1 RA Houzarde

Délibération N°63 - décision modificative N°1 RA Houzarde

Voir plus
Décision modificative N°1 RA Parc

Délibération N°64 - décision modificative N°1 RA Parc

Voir plus
Décision modificative N°1 SAAD

Délibération N°65 - décision modificative N°1 SAAD

Voir plus
Décision modificative N°2 SSIAD

Délibération N°66 - décision modificative N°2 SSIAD

Voir plus

Décisions modificatives du budget

D.M. n°1 : CCAS Budget principal affectation des résultats 2021, recettes et dépenses nouvelles

D.M. n°1: Résidence Roselière - tarification 2022, intégration des excédents de fonctionnement, hébergement et soins 2020

D.M. n°1 : Résidence Touquet - tarification 2022, intégration des excédents de fonctionnement, hébergement et soins 2020

D.M. n°1 : Résidence Houzarde - tarification 2022, intégration des excédents de fonctionnement, investissement, hébergement et soins 2020

D.M. n°2 : Virement de crédit pour le versement d'une subvention exceptionnelle de budget du service soins infirmiers à domicile

D.M. n°2 : affectation du résultat de la section d'investissement (Service de soins infirmiers à domicile), ouverture de crédits en dépenses et recettes

D.M. n°1 : Service d'aide et d'accompagnement à domicile

D.M. n°2 : Résidence autonomie du Touquet

D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS, Résidence La Roselière

D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS - Résidence du Touquet

D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS - Résidence Houzarde

D.M. n°2 : Financement complémentaire ARS - Service de soins infirmiers à domicile

D.M. N°1 : CCAS budget principal affectation des résultats 2022 recettes et dépenses nouvelles

D.M. N°1 : Service accompagnement et aide a domicile - virements de crédits entre chapitres

D.M. N°1 : Résidence la Roselière ajustement des crédits en dépenses et en recettes

D.M. N°1 : Résidence le Touquet ajustement des crédits en dépenses et en recettes

Modification du résultat : Résidence autonomie le Parc

Décision modificative N°1 : RA PARC

Modification du résultat : Résidence autonomie la Roselière

Modification du résultat : Résidence autonomie le Touquet

Modification du résultat soins 2022: RA la Roselière

Modification du résultat soins 2022 : RA le Parc

Modification du résultat soins 2022: RA Houzarde

Modification du résultat soins 2022 : SSIAD

DM 1 service Aide à Domicile

DM n°1 Service de Soins Infirmiers A Domicile

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET CCAS

Décision modificative N°2 : budget principal

Décision modificative N°1 RA Roselière

Décision modificative N°1 RA Touquet

Décision modificative N°1 RA Houzarde

Décision modificative N°1 RA Parc

Décision modificative N°1 SAAD

Décision modificative N°2 SSIAD